Version du 01/11/2026 · Conditions · Traitement des données · Anti-abus · Confidentialité · Mentions légales

Projet de document, rédigé pour la mise en service et à faire valider par un juriste avant d'ouvrir à des clients extérieurs. Des informations de l'éditeur sont encore « à compléter » (fichier .env).

Politique de confidentialité

Cette politique concerne les données que [à compléter] traite pour son propre compte. Pour les contacts et destinataires des clients, le Prestataire est sous-traitant : chaque client informe ses contacts et répond à leurs demandes (voir le contrat de traitement).

Utilisateurs du service

Email, nom, rôle, mot de passe haché et secret de double authentification, journal de connexion et des actions sensibles : pour fournir le service et le sécuriser (exécution du contrat, intérêt légitime). Conservation : durée du compte, puis un an pour le journal d'audit.

Facturation

Coordonnées de facturation et factures : obligation légale, conservation dix ans.

Destinataires d'un email

Si vous recevez un email envoyé par le service, l'expéditeur est le client nommé dans le message ; c'est à lui de répondre à vos demandes. Vous pouvez toujours vous désinscrire par le lien du message. Le suivi des ouvertures et des clics, lorsqu'il est activé par l'expéditeur, enregistre la date de l'ouverture estimée ou du clic, rattachée au message.

Vos droits

Accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité : [à compléter]. Réclamation possible auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Cookies

Un seul cookie technique de session, nécessaire à la connexion à l'interface. Aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience. Les pages publiques (désinscription, inscription, pages d'atterrissage) n'en déposent pas.